Licence 1

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Semestre 1

Introduction au droit privéL1 S1
Cette matière a pour objet de présenter le droit en général et le droit privé en particulier, ses techniques (la règle de droit, la logique, l’interprétation), de le distinguer des autres systèmes normatifs (par ex. la morale ou la religion), d’étudier les différentes sources formelles du droit (constitution, sources internationales, loi, décrets) et les sources plus informelles (coutume, jurisprudence, ou encore doctrine).

Droit constitutionnel
Sera présenté l’histoire constitutionnelle, la théorie générale de la Constitution, de l’Etat et des formes de gouvernement. Il analyse les rapports entre l’ordre constitutionnel national et l’ordre européen. Il étudie la manière dont les droits constitutionnels sont protégés.

Histoire de la vie politique
Cette matière retrace l’histoire de la démocratisation des institutions et de la vie politique françaises depuis le 19e siècle. Les questions de la participation des citoyens, de l’émergence d’une profession politique et de l’organisation des régimes politiques sont particulièrement travaillées.

Introduction historique au droit                                                                                         Cette matière retrace les grandes étapes historiques de la création la règle de droit depuis l’Antiquité grecque et romaine jusqu’au siècle de la codification en Europe, en insistant sur la pluralité des acteurs (le temps, la doctrine, le législateur ou encore le juge) et l’évolution des rapports de force normatifs.

Droit civil (personnes)
Sera définit la notion de personne au sens du droit, physique et morale, sa naissance, sa vie et sa mort, ainsi que les attributs physiques et moraux qui lui sont associés et forment son identité, et présente le droit des incapacités des majeurs et des mineurs, en particulier le droit des personnes vulnérables.

Institutions juridictionnelles
Cette matière présente le système judiciaire français et européen, public et privé (Conseil d’Etat, Cour de cassation), en mettant en évidence l’organisation des tribunaux et des professions juridiques (avocat, greffier, huissier, parquet, juges du siège, etc.).

 

Semestre 2

Droit constitutionnel L1 S2
Au second semestre, la V République est plus particulièrement étudiée, sa formation, sa constitution et l’évolution de la Constitution de 1958. Le contentieux constitutionnel et en particulier, la question prioritaire de constitutionnalité, est abordé.

Droit civil (famille) 
Vous étudierez les liens de couple (mariage, concubinage, PACS), de leur constitution à leur dissolution, ainsi que l’établissement, non contentieux et contentieux, du lien de filiation, ses modes de contestations judiciaires, ainsi que l’exercice de l’autorité parentale.

Economie
Introduction à l’analyse économique et aux débats contemporains à travers les principales fonctions économiques et les interprétations issues des grands courants de la pensée économique.

Relations Internationales et introduction au droit international
Présentation des différents acteurs de la société internationale et des grandes évolutions du droit international appuyée sur des études de cas de cas (fiches de T.D. : Palestine, guerres du Golfe, terrorisme, interventions humanitaires (Libye), etc.)

Sociologie politique
Le cours aborde la question de la formation de l’Etat moderne et des éléments constitutifs de la compétition politique en régime démocratique (élections, vote, partis politiques, mouvements sociaux …) d’un point de vue socio-historique et sur la période la plus actuelle.

Expression écrite et orale
L’enseignement vise à perfectionner l’expression orale et écrite des étudiants, avec le souci de renforcer la précision conceptuelle de leur pensée, et de leur faire prendre conscience de l’importance d’une expression riche et maîtrisée pour leur réussite à l’université et leur intégration professionnelle future. Une gamme d’exercices variés, adaptés à la diver- sité des publics (de la remédiation à l’approfondissement) est proposée. L’enseignement met aussi l’accent sur la prise de parole en public, notamment dans un cadre collaboratif. L’objectif explicite de l’enseignement est d’aider les étudiants à assurer leur propre réussite en licence.

 

Tableau de compensation